samedi 21 juin 2008
Appel contre la fabrique des bébés téléphages - Quelques nouvelles
Il y a déjà 28.518 personnes a avoir signé l'appel contre la fabrique des bébés téléphages.
A cette occasion, quelques informations récentes ont été envoyées. Les voici.
1. Un site est consacré à cette question http://www.nobabytv.org . Vos contributions y sont les bienvenues.
2. En France, le CIEM a pris connaissance de l’avis que la direction générale de la santé (DGS) a publié suite aux travaux du groupe d’experts réuni le 16 avril 2008.
Il se félicite de voir la DGS «se prononcer contre les chaînes spécifiques pour les enfants de moins de trois ans et déconseiller la consommation de la TV jusqu’à l’âge d’au moins trois ans, indépendamment du type de programme (le concept de programmes adaptés à l’enfant de moins de trois ans n’ayant aucun sens)».
Fort de cet avis et de la position unanime de toutes les associations professionnelles: pédiatres, pédopsychiatres, psychomotriciens, éducateurs de jeunes enfants, psychologues de jeunes enfants et de toutes les associations éducatives, de parents et familiales, représentées au CIEM, le CSA se doit de prendre une recommandation visant à interdire la diffusion de ces chaînes pour bébés.
Le CIEM souligne que c’est la seule solution. Aucune demi-mesure ne peut répondre au risque grave de nuisance pour la santé des bébés que représentent ces chaînes.
Le CSA dispose, dans le cadre de la loi de la communication audiovisuelle de 1986 (articles 1 et 15), de tous les leviers juridiques pour prendre cette décision concernant la protection des mineurs
3. Serge Tisseron a publié dans la collection Temps d'arrêt un livret intitulé Les dangers de la télé pour les bébés. Le texte peut être gratuitement téléchargé à cette page
Argument : Des chaînes pour bébés âgés de 6 mois à trois ans s’installent actuellement dans les foyers sous un argument éducatif. Le psychiatre Serge Tisseron soulève ici les questions qu’elles posent, notamment du point de vue de la santé mentale du tout petit.
En détournant le bébé d’activités qui engagent ses cinq sens, l’écran ne risque-t-il pas de l’éloigner d’une conscience de son propre corps et de perturber son rapport à lui-même et aux autres ? Que deviennent les processus d’attachement et d’identification face à un écran ? Les héros des programmes pour enfants deviendront ils leurs tuteurs et leurs guides, notamment pour la consommation de produits dérivés ? Et entre l’enfant qui regarde beaucoup la télé et l’adolescent scotché devant ses jeux vidéo, existe-t-il une continuité ?
Tous ces problèmes engagent la question de savoir quel type d’individus nous souhaitons pour la société de demain.
Les professionnels de l’enfance ont un rôle majeur à jouer dans la réponse à leur apporter.
4. La télévision, nocive pour les bébés, Visionnez l'interview de Serge Tisseron (2minutes20)
lundi 16 juin 2008
Avis du Conseil Supérieur du Travail Social
AVIS
à l’attention de Madame Valérie Létard,
Secrétaire d’État à la Solidarité, Présidente du CSTS
Adopté au cours de l’assemblée plénière du 3 juin 2008
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Les travailleurs sociaux et les institutions qui les emploient se trouvent de plus en plus souvent confrontés, dans le cadre de leur exercice professionnel, à la situation de personnes en très grandes difficultés sociales, psychosociales, sanitaires et culturelles.
Parmi ces personnes, les migrants sont particulièrement en difficulté à plusieurs titres : celui d'être précaires, étrangers et éventuellement en situation irrégulière. Aussi, les travailleurs sociaux sont-ils très souvent en contact avec des populations étrangères, en situation irrégulière ou non, qui demandent aide, assistance, conseil ou hébergement. Conformément à leurs missions, ces travailleurs sociaux ont à les recevoir, les conseiller, les accompagner ou permettre leur accès aux soins ; d'une manière générale, ils ont à venir en aide à tous, indépendamment des origines et des nationalités. Ils participent ainsi au maintien du pacte social et républicain de notre pays fondé sur la liberté, l'égalité et la fraternité ainsi qu’au respect de la dignité et des autres droits fondamentaux.
Or, nous assistons à la multiplication d’incidents comme des opérations de recherche de sans-papiers dans des structures du secteur social, des centres d’hébergement, d’accueil et de soins. De telles pratiques se multiplient avec notamment l’intervention de la police dans ces locaux, des demandes provenant de magistrats notamment en matière de communication de fichier et de dossiers nominatifs. Ces actions témoignent d'une forme de méconnaissance de la finalité du travail social et portent atteinte à l’exercice de ce dernier.
La Commission éthique et déontologie du Conseil Supérieur de Travail Social a ainsi été saisie de situations précises qui inquiètent les professionnels. Ils s’interrogent sur les obligations qui sont les leurs, sur les possibilités légales qu’ils ont de résister ou de s’opposer à ces interventions, sur les moyens de ne pas mettre en danger les publics qu’ils reçoivent ainsi que de ne pas être eux-mêmes interpellés et même poursuivis.
Le CSTS, par la voix de sa commission éthique et déontologie, tient à exprimer son analyse et ses inquiétudes devant les difficultés rencontrées par les travailleurs sociaux dans le cadre de la mise en œuvre des interventions sociales. Ces difficultés peuvent apparaître comme des remises en cause du travail social tant dans ses fondements et ses enjeux que dans ses pratiques.
I. Rappel de quelques principes déontologiques
La finalité du travail social est l’aide à toutes personnes, fondée sur leur respect et leur dignité. Les axes forts du métier des travailleurs sociaux qui reposent avant tout sur l’intérêt de la personne, le respect de son autonomie, la non-discrimination … nécessitent le secret professionnel, destiné à protéger les usagers du travail social.
Rappelons que les assistants de service social sont soumis au secret professionnel par leur profession (art. L 411-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles) et les autres travailleurs sociaux et intervenants sociaux sont soumis au secret dit « missionnel » (art 226-13 du code pénal). Aussi, le CSTS considère que, s'ils ont toujours à répondre aux convocations de la police, en revanche les travailleurs sociaux doivent garder le silence sur les faits privés dont ils ont eu connaissance dans le cadre de l’exercice de leur profession. Ce secret ne peut être levé qu’en cas de péril pour la personne (art. 226-14 du Code Pénal).
Aussi, il n’entre pas dans la mission des travailleurs sociaux de rechercher et de se prononcer sur le séjour irrégulier. Ils ont à recevoir toute personne et à lui apporter l’aide nécessaire au regard de sa situation. La loi du 26 novembre 2003 sur la maîtrise de l'immigration précise qu’« une personne, qui agit afin de répondre à un danger grave et imminent menaçant la vie ou l’intégrité physique de l’étranger, ne peut pas être condamnée pour aide au séjour irrégulier d’un étranger ». Ainsi par exemple, l’accès à un logement ou à un hébergement permet d’éviter ou du moins de réduire de façon conséquente les risques d’atteinte à l’intégrité physique de la personne sans domicile, quelle que soit sa situation administrative. Cette simple connaissance ne constitue pas un délit d’intention. En outre, les institutions, associations et organismes du secteur social rappellent que l'interpellation de travailleurs sociaux dans le cadre de leur activité professionnelle ne doit pas constituer une entrave à l'exercice des missions qui leur ont été confiées.
Enfin, dans une décision du 2 mars 2004 (décision n° 2004-492 DC - 2 mars 2004, n° 18), le Conseil constitutionnel a rappelé que « le délit d'aide au séjour irrégulier d'un étranger en France commis en bande organisée ne saurait concerner les organismes humanitaires d'aide aux étrangers » (art. 121-3 du code pénal).
II. Rappel des Droits fondamentaux
Il entre dans les missions des travailleurs sociaux de donner accès aux droits fondamentaux à toute personne leur demandant de l’aide quelle que soit sa situation administrative.
Ces droits fondamentaux sont énoncés dans la Constitution du 4 octobre 1958 : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances ». (Seuls les droits politiques sont spécifiquement liés à la citoyenneté française). Ces droits fondamentaux sont également énoncés dans les traités internationaux, notamment la charte sociale européenne. Les droits garantis par la Charte concernent tous les individus dans leur vie quotidienne : logement, santé, éducation, emploi, protection sociale, circulation des personnes, non-discrimination…
Il faut également rappeler :
Les engagements internationaux ratifiés par la France et le Préambule de la Constitution qui garantissent l'accès à l'école de tous les enfants.
– enseignement primaire obligatoire et gratuit (article 28 de la Convention internationale de New York sur les droits de l'enfant) ;
– droit à l'éducation (article 2 du protocole additionnel de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales) ;
- égalité d'accès à l'instruction, à la formation professionnelle et à la culture Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, intégré dans la Constitution de 1958).
Aussi tous les enfants mineurs présents sur le territoire français doivent pouvoir être scolarisés sans condition de régularité de séjour de leurs parents ou de leurs responsables légaux, ni de condition d'entrée dans le cadre du regroupement familial. Leur scolarisation ne doit pas être entravée par la crainte d’une interpellation des parents. Aussi, les informations nominatives recueillies dans le cadre de l’institution scolaire ne doivent pas être utilisées dans la recherche de familles en situation irrégulière sous peine de provoquer des arrêts de scolarités et des séparations familiales contraires aux articles 3-5-8-9 et 10 de la Convention internationale des droits de l’enfant du 20 novembre 1989 signée par la France.
* L’article 20 de la convention internationale du droit de l’enfant rappelle que « Tout enfant qui est temporairement ou définitivement privé de son milieu familial, ou qui dans son propre intérêt ne peut être laissé dans ce milieu, a droit à une protection et une aide spéciales de l'État. » Ce texte international engage la France et s’impose à tous
Une jurisprudence récente de la Cour de cassation reconnaît aux différents articles de la convention une applicabilité directe devant les tribunaux à l’occasion des litiges qui leur sont soumis
De plus, ces droits fondamentaux sont déclinés dans des textes de droit interne.
Par exemple :
L'ASE n'est subordonnée ni à la régularité du séjour, ni même à une durée minimale de résidence en France (article L 111-2 du CASF). Les prestations de l'aide sociale à l'enfance (ASE) sont servies dans des situations de grande détresse et dans l'intérêt de l'enfant. Le mineur qui, avant d'atteindre 18 ans, a été confié au service de l'ASE, peut demander la nationalité française dès lors qu'il a été confié à l'ASE pendant au moins trois années (article 21-12 du code civil). Enfin, les mineurs étrangers relèvent également du droit à la protection de la jeunesse en danger.
* L'article L 111-2 du Code de l'action sociale et des familles garantit, au titre de l'aide sociale, la prise en charge des frais d'hébergement des étrangers sans titre de séjour.
* Pour les personnes sans titre de séjour, il est possible de venir gratuitement en consultation dans un centre PMI ; et tous les modes de garde sont accessibles aux enfants dont les parents sont en situation irrégulière. Aussi, afin de pouvoir assumer leur mission essentielle, les services de Protection Maternelle et Infantile doivent pouvoir continuer à intervenir auprès des familles les plus en difficulté et notamment des enfants de familles en situation irrégulière sans que celles-ci puissent être inquiétées.
III. Propositions
Il est constaté un besoin urgent de clarification entre différentes réglementations : droit de séjour, droit pénal et civil, droit de tout être humain d’être respecté et de bénéficier de la protection de son intégrité physique et morale.
La restructuration des services de l’État liés aux migrants et plusieurs réformes législatives dans le domaine du droit à l’entrée et au séjour des étrangers modifient le contexte d’intervention des institutions sociales et des travailleurs sociaux. Dans cette nouvelle configuration réglementaire et institutionnelle, un effort de réflexion est à faire sur les conditions d’exercice des missions des travailleurs sociaux.
Le Conseil supérieur du travail social soutient et approuve la démarche de concertation engagée par le Secrétariat d’État chargé de la Solidarité en vue d’une réflexion sur la sécurisation juridique des interventions du travail social.
Il souhaite un début rapide des travaux et demande à être représenté au sein du groupe de réflexion interministériel (Affaires sociales, Justice, Intérieur) qui sera mis en place en vue de l’élaboration d’une circulaire co-signée qui permettra notamment de sécuriser l’intervention des travailleurs sociaux (susceptible d’approfondir et de remplacer la note du 21 juin 1996 relative à l’obligation du secret professionnel qui avait été co-signée par la DAS, la DGS et le ministère de la justice).
La circulaire devra notamment clarifier des sujets tels que :
La relation d’aide inhérente à l’intervention sociale,
Le secret professionnel,
Les conditions du délit d’aide au séjour irrégulier,
La large diffusion de cette circulaire devrait être un appui à l’ensemble des institutions chargées de l’intervention sociale ainsi qu’un outil de formation professionnelle continue pour les travailleurs sociaux.
La Commission éthique et déontologie du CSTS poursuivra et élargira la réflexion engagée dans ce présent avis.
vendredi 23 mai 2008
Lettre au Président de la République
Bonjour à tous,
Les étudiants de Perpignan m'ont envoyé un mail destinés à tous les étudiants. Ne faisant plus partie des bancs d'un IRTS, la moindre des choses pour soutenir leurs actions autour de la gratification des stages est de vous faire part de ce mail et d'y joindre la lettre.
Bonjour, Le mouvement national des travailleurs sociaux semble avoir du mal à être entendu en hauts lieux. La communication étant l'outil utilisé pour informer les foules, l'état fait une désinformation quasi totale ce qui a pour conséquence d'étouffer notre mouvement. Afin de pouvoir montrer que nous avons des choses à dire, nous avons pensé qu'il serait bien d'utiliser ce moyen de manière plus directe. Nous avons donc mis une lettre en forme afin d'officialiser nos demandes.. Nous nous sommes dit que pour pouvoir être entendus, il fallait se servir du nombre que nous représentions pour frapper un bon coup sur la table. Nous avons donc pensé que cela serait bien que chaque étudiant de chaque irts de France envoie, du 16 au 22 juin, une lettre par jour, à la personne la plus à même de faire avancer les choses. Si nous sommes 53.000 et que nous envoyons chacun 7 lettres, vous imaginez l'impact que cela aura ! Pour information, envoyer du courrier à l'adresse mentionnée sur le courrier est gratuit donc vous n'aurez pas à acheter de timbres, la démarche ne vous coutera que 7 photocopies. (8 si vous désirez en encadrer une pour la maison :) Pour ne pas perdre de temps en polémiques et faire preuve de la solidarité qui fait tant défaut lors des grands mouvements sociaux, il serait bien de garder le courrier en l'état. Nous avons essayé de mettre en forme une lettre qui corresponde à la situation de toutes et tous. Nous comprenons que tous les termes ne peuvent pas convenir à tout le monde, mais dans ce cas là nous ne ferons jamais rien. Il faut parfois savoir se ralier à la masse au lieu de tirer la couverture à soi : l'histoire montre que la cohésion a toujours fait plus que l'individualisme (dans lequel les gouvernements nous ont entraînés à ce jour) Il serait bien que vous fassiez passer le message auprès de vos contacts irts des autres régions afin que nous soyons le plus nombreux possible.. Si nous savons avancer d'un seul bloc peut être auront nous la chance de voir nos situations s'améliorer. En espérant que vous vous joindrez à cette action, nous vous souhaitons bon courage pour la suite des évènements. Il est à savoir que déjà les inégalités et incohérences entre étudiants ont commencé en ce qui concerne les stages et que demain ce sera peut être votre tour. Donc, il serait bien de ne pas trop attendre que les choses évoluent seules ou grâce aux autres. Le travail social est un travail dans lequel il faut s'engager et ne pas avoir peur de prendre ses responsabilités. Non ? P.S : pour plus de tranquilité d'esprit seul vos nom et prénom suffiront sur la liste ainsi que l'irts dont vous dépendez |
Voici la lettre à envoyer : A_Monsieur_Nicolas_SARKOZY
mardi 20 mai 2008
Travailleurs sociaux : le déni de reconnaissance
Bonjour à tous,
Voici un nouvel article sur le sujet issu du site CityCampus.
Bonne lecture!
lundi 19 mai 2008
La matinale de Canal+
Bonjour à tous,
Voilà une petite vidéo qui fera plaisir à tout le monde : l'extrait choisi de la matinale de Canal+ du 1( mai 2008, la chronique de Léon.
Merci au blog des étudiants l'IRTS de Lorraine pour l'info!
samedi 17 mai 2008
Manifestation du 13 mai 2008 (MAJ1)
Bonsoir à tous,
je n'ai pas trop le temps à consacrer au blog alors je ferai court : je vous mets les liens vers les articles concernant la manifestation d'hier à la Sorbonne.
C'est tout pour ce soir!!
PS : si des articles paraissent, je mettrai l'article à jour
PS2 : 2e article des ASH (16/05/2008)
PS3 : article du Post (17/05/2008)
vendredi 2 mai 2008
Rencontres Enjeux EJE
Cliquez sur l'image pour la voir en grand.
jeudi 1 mai 2008
Xavier Bertrand intervient pour la gratification de stage des étudiants
PARIS (AFP) — Le ministre du Travail, Xavier Bertrand, a demandé au président de l'Assemblée des départements de France (ADF) de "sensibiliser les présidents de conseils généraux" à la gratification des stages des étudiants en travail social qui ont manifesté mercredi dans plusieurs villes.
Depuis un décret du 31 janvier 2008, une gratification de 398 euros mensuels doit en effet être versée par les employeurs aux stagiaires qu'ils accueillent à temps plein pour une durée de plus de trois mois (hors fonction publique) mais nombre de petites associations n'ont souvent pas les moyens de verser cette somme et ont "gelé" des stages promis à ces étudiants.
Dans une lettre au président de l'Assemblée des départements de France (ADF) datée de mardi et transmise à l'AFP, M. Bertrand reconnaît que l'application de la gratification obligatoire met "une dépense nouvelle à la charge des établissements et services d'accueil".
Il concède également que le déroulement des stages n'est "pas garanti sur l'ensemble du territoire" pour des raisons financières, même si "certains conseils généraux" ont pris les dispositions nécessaires.
Par ailleurs, une circulaire de la Direction Générale de l'Action sociale (DGAS, sous tutelle du ministère du Travail) du 21 avril confirme que l'Etat et l'assurance maladie prendront en charge les dépenses correspondantes pour les établissements et services qu'ils financent.
"Le problème devient crucial, car c'est maintenant que nombre d'entre nous devons trouver nos stages pour valider nos formations. Nous attendons que Xavier Bertrand bouge", a déclaré Charlotte Bottin, la porte-parole des étudiants angevins.
Mercredi à Paris, environ 350 étudiants, selon la police, ont manifesté sous la banderole "l'Etat nous fait marcher, alors les travailleurs sociaux se mettent en marche".
Entre 300 et 400 manifestants ont défilé à Lyon, 250 à Nantes, une centaine à Marseille, Rennes et Angers.
Ils demandent des "garanties" sur le financement de leurs stages par l'Etat ou les collectivités locales et une gratification dans le secteur public.
En tête de la manifestation parisienne et en queue de cortège à Lyon, des étudiants portaient un cercueil censé symboliser "l'enterrement du social par le gouvernement".
Une marche de 15 jours et 334 km, partie de Lille et arrivée mercredi à Paris, a mobilisé jusqu'à 50 étudiants.
La lettre de Xavier Bertrand, "c'est simplement des bonnes intentions, sauf que nous, on attend nos stages", s'inquiète Salomon Bissiau, "marcheur" en 2e année d'éducateur-spécialisé à Lille, qui attend depuis deux mois que démarre son stage de fin d'étude de dix mois.
Une manifestation nationale est prévue le 13 mai à Paris.
mercredi 30 avril 2008
Gratification des stages
Bonjour à tous,
Cette gratification des stages fait décidément couler beaucoup d'encre depuis la parution des textes officiels. La mobilisation des étudiants soutenue par les centres de formations, les groupements d'employeurs et les organisations de travailleurs sociaux (communique_gratification_180308, fichier PDF) continue.
Un seul souci, le relais médiatique ne suit pas au niveau national. La presse spécialisée (comme les ASH), la presse régionale couvrent assez bien le mouvement et ses différentes étapes mais les grands quotidiens nationaux, les radios et les télés nationales sont absents. Le mouvement lycéen fait peut-être un peu d'ombre alors il est nécessaire que l'objectif de la manifestation du 13 mai permette enfin cette médiatisation qui fera peut-être plus avancer les choses. Comme l'a remarqué Jean-Marie Vauchez sur le site Objectif ONES, près de 130 questions de députés qui se sont saisis de l'affaire restent pour le moment sans réponse de la part du gouvernement. Si une nouvelle circulaire DGAS vient de paraitre (cf. un des derniers articles sur le site des ASH), cela reste bien flou sur le financement de cette gratification. Je pense qu'il est nécessaire que la coordination nationale qui se met en place arrive, une fois les premières difficultés d'organisation vite dépassées et résolues, a organisé cette manifestation tant sur le plan matériel que médiatique. Je pense que nous pouvons compter sur leur engagement pour mener à bien cet obejectif.
Il reste maintenant aux professionnels d'appuyer le mouvement et de le soutenir car :
Pas de stage, pas de diplôme. Pas de diplôme, pas de travailleurs sociaux.
mercredi 23 avril 2008
Apparence
Bonjour à tous,
le blog prend de nouvelles couleurs et les boutons d'abonnements RSS aux différentes plateformes ont été déménagées un peu plus bas dans la colonne de gauche. Mais, la liste est dorénavant plus importante de façon à suivre les billets de ce blog en étant le plus large possible.
Moi qui pensais mettre le blog en sommeil... C'est raté! MDR
A ++